Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECSOFT
TECNOR-SOFAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4327426
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2027
TECSOFT de TECNOR-SOFAC

Présentation de la marque TECSOFT

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNOR-SOFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNOR-SOFAC domicilié(e) ZI du Fromeur - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 568 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque TECSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECSOFT arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

TECNOR-SOFAC a également déposé les autres marques suivantes : DAYPHY , TECNOR , TECMIX , TECNOR – SOFAC


TECNOR-SOFAC, Société par Actions Simplifiée - ZI du Fromeur - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 380568436


IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Produits vétérinaires ; compléments alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; protéines pour l'alimentation animale ;

Produits agricoles ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; céréales ; farines pour animaux ;

Distribution de marchandise ; livraison de marchandise.